Présentation du site

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Il est porté à la connaissance des utilisateurs du site MIA DOGO l’identité des intervenants concernant sa réalisation et son évolution :

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Propriétaire :

MIA DOGO - 110 rue de Fontenay 94300 Vincennes

Numéro immatriculation RCS : Créteil 949 468 854

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Créateur : Barbi Design

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Hébergeur : Wix Online Platform Limited, 1 Grant’s Row, Dublin 2 D02HX96, Ireland.

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Conditions générales d’utilisation du site & services fournis

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L’utilisation du site MIA DOGO implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation décrites ci-dessous, ces conditions d’utilisation pouvant être modifiées.

Notre site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Pour des motifs liés à sa maintenance technique, une interruption pourra advenir et nous nous efforcerons de mentionner la durée de l’intervention.

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Les mentions légales, qui pourront également être modifiées, et les conditions d’utilisation s’imposent à chaque utilisateur qui est invité à en prendre connaissance.

Le site MIA DOGO a pour objet de fournir une information concernant l’activité et les services fournis.

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Nous nous efforçons de fournir sur notre site des informations précises.Toutefois, nous ne pourrons  être tenus responsable des omissions ou inexactitudes dans la mise à jour.

Toutes les informations mentionnées sur le site MIA DOGO sont susceptibles d’évoluer et ne revêtent pas de caractère exhaustif. Elles sont indiquées sous réserve de changements pouvant être apportés depuis leur mise en ligne.

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Propriété intellectuelle et contrefaçons

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MIA DOGO est exclusivement propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, logo, images, toutes les images à l’exception de celles présentées sur les pages “Particuliers”, “Corporate” et de l'image centrale présentée sur la page "Événement type", ces images étant libres de droit.

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Toute utilisation, reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation expresse et préalable de MIA DOGO.

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Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie en vertu des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

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MIA DOGO ne pourra également être tenue responsable des dommages indirects consécutifs à l’utilisation du site MIA DOGO.

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Des espaces interactifs (possibilité de soumettre un message dans l’espace contact) sont à la disposition des utilisateurs. MIA DOGO se réserve le droit de supprimer tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation en vigueur en France. Le cas échéant, MIA DOGO se réserve la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale des utilisateurs, notamment en cas de message à caractère injurieux, diffamant, pornographique ou raciste, quel que soit le support utilisé (texte, photographie ou autre).

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Données personnelles 

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Aucune information personnelle de l’utilisateur du site MIA DOGO n’est publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers. Seul le cas d’une cession de l’entreprise MIA DOGO et de ses droits permettrait la transmission des données personnelles à l’éventuel acquéreur qui serait à son tour tenu de la même obligation de conservation et de modification des données vis à vis de l’utilisateur du site MIA DOGO.

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Droit applicable et attribution de juridiction.

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Tout litige en relation avec l’utilisation du site MIA DOGO est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Créteil.